Si deux ou plusieurs parties souhaitent se réunir dans un projet d’entreprise commun, elles sont généralement confrontées à un choix entre les différentes entités juridiques telles que personne morale, société en commandite, société, fiducie ou coentreprise. Si les attentes des parties ne sont pas déterminées, sont incohérentes ou inappropriées, alors d’importantes difficultés peuvent surgir.
Un certain nombre de facteurs détermineront quelle entité est la plus appropriée pour une situation donnée. Pour ceux, par exemple, qui ne sont intéressés que par un partenariat de courte durée, le temps d’un projet spécifique, une entente de coentreprise est souvent la solution. Un accord de coentreprise semble assez différent d’un accord de partenariat, avec une imposition fiscale séparée et des implications juridiques distinctes.
Nous recommandons souvent que les parties à un accord conviennent de ce qu’elles considèrent les principaux aspects de leur arrangement et envisagent les possibilités qui leur sont offertes et les solutions qu’elles privilégient. Cela peut aider à concentrer leurs idées et simplifier le processus.
Nous fournissons des conseils dans les domaines suivants :
